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Marques déposées par Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges
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Fraises des Monts du Lyonnais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fraises des Monts du Lyonnais
Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges

Numéro de dépôt :
3165566
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/05/2012
Fraises des Monts du Lyonnais de Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges

Présentation de la marque Fraises des Monts du Lyonnais

Déposée le 24 mai 2002 par Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Fraises des Monts du Lyonnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges domicilié(e) Mairie de St martin en Haut,69850 ST MARTIN EN HAUT - 69850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri VIANNEY domicilié(e) Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges, Mairie de St Martin en Haut,69850 ST MARTIN EN HAUT - 69850 - France.

La marque Fraises des Monts du Lyonnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fraises des Monts du Lyonnais est expirée depuis le 24 mai 2012.


Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges - Mairie de St martin en Haut,69850 ST MARTIN EN HAUT - 69850 - France


M. Henri VIANNEY - Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges, Mairie de St Martin en Haut,69850 ST MARTIN EN HAUT - 69850 - France


Inscription le 1 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412971 - Publication au BOPI 2005-06-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote. Produits agricoles, horticoles, et forestiers non préparés et non transformés. Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.